Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA
S O A F

Numéro de dépôt :
1087920
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA

Déposée le 11 mai 1979 par S O A F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S O A F domicilié(e) (société anonyme), Centre de la Fresnaie, SAINTE LUCE SUR LOIRE, 44470 CARQUEFOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA MACHINE A LAVER L EAU SALE THE WASTE WATER WASHER DIE WASCHMASCHINE FUR ABWASSER LA MAQUINA PARA LIMPIAR LAS AGUAS RESIDUALES LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA est expirée depuis le 11 mai 1989.

S O A F a également déposé les autres marques suivantes : MODULO , LA MACHINE A LAVER L EAU SALE DIRTY WATER WASHING MACHINE WASCHMASCHINE FUR SCHMUTZIGES WASSER LA MAQUINA DE LAVAR AGUA SUCIA LA MACCHINA PER LAVARE ACQUA SPORCA , PSI , BRANITE , MINUTAC


S O A F - (société anonyme), Centre de la Fresnaie, SAINTE LUCE SUR LOIRE, 44470 CARQUEFOU. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.